Déposée le 12 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATYS consulting group
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « INDUCTO-LAB »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATYS consulting group domicilié(e) 7 D chemin des Près,38240 MEYLAN - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 928 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATYS consulting group domicilié(e) 7 D chemin des Près,38240 MEYLAN - 38240 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATYS consulting group SARL - 7 D chemin des Près,38240 MEYLAN - 38240 - France - SIREN 410928121
ATYS consulting group - 7 D chemin des Près,38240 MEYLAN - 38240 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
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