Marque expirée - Marque en non vigueur

INDUCTO-LAB
ATYS consulting group SARL

Numéro de dépôt :
3487481
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
12/03/2017
INDUCTO-LAB de ATYS consulting group

Présentation de la marque INDUCTO-LAB

Déposée le 12 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATYS consulting group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « INDUCTO-LAB »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATYS consulting group domicilié(e) 7 D chemin des Près,38240 MEYLAN - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 928 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATYS consulting group domicilié(e) 7 D chemin des Près,38240 MEYLAN - 38240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUCTO-LAB est expirée depuis le 12 mars 2017.

ATYS consulting group a également déposé les autres marques suivantes : ATYS-Technologies , ATYS-CONSULTING GROUP , ATYS-NETWORK


ATYS consulting group SARL - 7 D chemin des Près,38240 MEYLAN - 38240 - France - SIREN 410928121


ATYS consulting group - 7 D chemin des Près,38240 MEYLAN - 38240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.